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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS HONORE PRIMEURS
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GOURMANDISE LA MARQUE QUI MERITE UNE BISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GOURMANDISE LA MARQUE QUI MERITE UNE BISE
ETS HONORE PRIMEURS SAS

Numéro de dépôt :
96652746
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2016

Présentation de la marque GOURMANDISE LA MARQUE QUI MERITE UNE BISE

Déposée le 22 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS HONORE PRIMEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GOURMANDISE LA MARQUE QUI MERITE UNE BISE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS HONORE PRIMEURS domicilié(e) LIEUDIT “ LE BLOCUS ”,59246 MONS EN PEVELE (dossier no 2336036) - 59246 - France et immatriculée sous le numéro RCS 464 502 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître C. LEQUINT SCP LEGALIS domicilié(e) 92 BLD DU GENERAL DE GAULLE,59100 ROUBAIX (dossier no 2336036) - 59100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GOURMANDISE LA MARQUE QUI MERITE UNE BISE est expirée depuis le 22 novembre 2016.

ETS HONORE PRIMEURS a également déposé les autres marques suivantes : GOURMANDISE , NATORELLA MISSION : DEFENDRE LA NATURE NATURELLEMENT , SUPERIOR


ETS HONORE PRIMEURS SAS - LIEUDIT “ LE BLOCUS ”,59246 MONS EN PEVELE (dossier no 2336036) - 59246 - France - SIREN 464502350


Maître C. LEQUINT SCP LEGALIS - 92 BLD DU GENERAL DE GAULLE,59100 ROUBAIX (dossier no 2336036) - 59100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Inscription le 31 mai 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°454697 - Publication au BOPI 2007-05-31

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2007 n°2336036 - Publication au BOPI 2007-03-06

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, malt